Quelques remarques sur la responsabilite de la «custodia» en droit privé romain classique

Résumé

Dans cette étude, quelques questions de la responsabilité de la « custodia » sont examinées en droit romain. Tout d’abord, les interprétations romanistiques concernant la responsabilité de la « custodia » sont résumées ; l’auteur soutient principalement la théorie objective largement admise dans la littérature, mais, il accentue que la théorie subjective nuance incontestablement l’opinion objective en soulignant la diligence accrue du débiteur, dans le cas duquel il peut éviter la survenance des « casus minores ». En ce qui concerne les significations différentes de l’expression « custodia » dans les sources du droit romain : ce mot n’a rien à voir très souvent avec la responsabilité de la « custodia », mais il signifie seulement une garde effective sur une chose. Cependant, l’expression « custodiam praestare » désigne l’activité de garde et la responsabilité objective également. L’auteur constate que la responsabilité de la « custodia » est née probablement en droit romain préclassique, notamment par rapport au contrat de commodat. La problématique de la responsabilité de la « custodia » pour le vol en droit romain n’est que brièvement analysée. Sur la responsabilité pour le délabrement commis par un tiers, l’auteur accentue qu’une nouvelle catégorie du « casus medius » doit être appliquée dans cet égard, parce que le « damnum ab alio iniuria datum » ne peut pas être considéré comme un « casus minor » et ainsi, la responsabilité pour le délabrement commis par un tiers ne peut pas être considerée comme une responsabilité pour « culpa ». À notre avis, il est nécessaire de classer ces événements non seulement dans une catégorie dogmatique située entre le « casus minor » et le « casus maior », mais dans une nouvelle catégorie, que nous pourrions dénommer un « casus medius »..