Resumen
Lorsque le logiciel est conçu pour parvenir à un résultat connu à l’avance, le droit de propriété sur son code source est sa clef de voûte juridique. L’intelligence artificielle permet d’atteindre un résultat sans avoir à le prévoir. Ceci permet notamment à une chose « intelligente » de traiter des données pertinentes qui ne peuvent être connues à l’avance. Cette évolution du logiciel déterministe vers le logiciel « intelligent » nuance fortement l’importance du code source. Déterminer ce qui a été fait par l’entrepreneur qui a rendu la chose d’autrui « intelligente » suppose de se concentrer sur la possession à travers le corpus et l’animus puis à distinguer l’appropriation par le traitement de données en masse.
Citas
AKKERMANS, Henk et al. « Contracting outsourced services with collaborative key performance indicators ». Journal of Operations Management [en ligne]. 2019, Vol. 65, n° 1, p. 22 47. DOI https://doi.org/10.1002/joom.1002.
AMANCIO, Diego Raphael. « A Complex Network Approach to Stylometry ». CSERMELY, Peter (dir.), PLOS ONE [en ligne]. Août 2015, Vol. 10, n° 8, p. e0136076. DOI 10.1371/journal.pone.0136076.
ANKUM, Hans. « “Furtum pignoris” dans le texte d’Ulpien, D. 47, 2, 12, 2 ». Bullettino dell’Istituto di Diritto Romano « Vittorio Scialoja ». A. Giuffrè, 1987, n° 29, p. 169 190.
ANKUM, Hans. « Justinien C.6.2.22.pr.-3a de 530 après J.-C., et la légitimation active de l’actio furti en cas de vol d’une chose prêtée dans le droit romain classique. » Revue internationale des droits de l’antiquité. 2000, n° XLVII, p. 463 479.
ASSELINEAU, Alexandre, ALBERT-CROMARIAS, Anne et DITTER, Jean-Guillaume. « L’écosystème local, ressource clé du développement d’une entreprise ». Entreprendre & Innover [en ligne]. 2014, Vol. 23, n° 4, p. 59. DOI 10.3917/entin.023.0059.
ASSELINEAU, Alexandre et CROMARIAS, Anne. « Les stratégies collectives sont-elles toujours applicables dans un « milieu » ? Une réflexion à partir du contre exemple de la coutellerie thiernoise ». Management & Avenir. Management Prospective Ed., 2011, Vol. N° 50, n° 10, p. 137 152.
BÂ, Mariline et al. « Chapitre VI. La transformation du milieu : facteurs et acteurs ». Dans : CORMIER SALEM, Marie-Christine (dir.), Rivières du Sud : Sociétés et mangroves ouest-africaines [en ligne]. Marseille : IRD Éditions, 25 mars 2014, p. 269 317. (Hors collection). Disponible à : http://books.openedition.org/irdeditions/4991>.
BALDUS, Cristian. « Desarrollar un derecho de diferencias. la aportación del derecho romano a la orientación del jurista europeo ». Dans : Espacios de particulares, espacios de juristas: estudios dogmáticos de derecho privado romano, 2006-2016. Madrid : Marcial Pons, 2017, p. 21 30. ISBN 978-84-9123-304-6.
BALDUS, Cristian. « La autonomía privada en Roma: imágenes y proyecciones entre derecho, historia y política ». Dans : Espacios de particulares, espacios de juristas: estudios dogmáticos de derecho privado romano, 2006-2016. Madrid : Marcial Pons, 2017, p. 105 135. (n° 2011). ISBN 978-84-9123-304-6.
BARNETO, Pascal. « Mesurer la rémunération de la valeur dans le business model ». Entreprendre Innover. De Boeck Supérieur, Juin 2012, Vol. n° 13, n° 1, p. 38 47.
BAUDRILLARD, Jean. Pourquoi tout n’a-t-il pas déjà disparu ? Paris : l’Herne, 2007. (Carnets de l’Herne). ISBN 978-2-85197-679-6.
BAUDRILLARD, Jean. Simulacres et simulation. Paris : Galilée, 1981. (Débats). ISBN 978-2-7186-0210-3.
BEAUDOUIN, Valérie et al. Flexible and Context-Specific AI Explainability: A Multidisciplinary Approach [en ligne]. SSRN Scholarly Paper n°ID 3559477. Rochester, NY : Social Science Research Network, 23 mars 2020. DOI 10.2139/ssrn.3559477.
BENEDETTI, Arnaud. Comment sont morts les politiques ? Le grand malaise du pouvoir. Paris : Les Éditions du Cerf, 2021. ISBN 978-2-204-14251-9.
BENOÎT XVI. Discours au monde la culture [en ligne]. Collège des Bernardins, Paris, 12 septembre 2008. Disponible à : https://www.vatican.va/content/benedict-xvi/fr/speeches/2008/september/documents/hf_ben-xvi_spe_20080912_parigi-cultura.html>.
BENSAMOUN, Alexandra. « Chapitre 9 : Intelligence artificielle et propriété intellectuelle ». Dans : BENSAMOUN ALEXANDRA JURISTE et LOISEAU, Grégoire, Droit de l’intelligence artificielle. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2019, p. 235 268. (Les Intégrales). ISBN 978-2-275-06564-9.
BENSAMOUN, Alexandra et BOUQUEREL, Yohann. Transposition des exceptions de fouille de textes et de données : Enjeux et propositions. Rapport de mission. Paris, France : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, décembre 2020.
BERTHEAU, Philippe et GAREL, Gilles. « Déterminer la valeur de l’innovation en train de se faire, c’est aussi et déjà innover ». Innovations. De Boeck Supérieur, Mai 2015, Vol. n° 47, n° 2, p. 15 31.
BOISSIN, Jean-Pierre, GRAZZINI, Frédérique et TARILLON, Caroline. « Une caractérisation des trajectoires de croissance des start-up au travers de leur taille et de leur mode de financement ». Revue de l’Entrepreneuriat. Septembre 2019, Vol. Vol. 18, n° 2, p. 21 59.
BOUSQUET, François, VERSTRAETE, Thierry et BARBAT, Valérie. « La théorie des conventions pour comprendre l’ancrage territorial des PME ». Revue de l’Entrepreneuriat. Académie de l’Entrepreneuriat et de l’Innovation, 2018, Vol. Vol. 17, n° 3, p. 75 102.
BURNS, Ryan. « New Frontiers of Philanthro-capitalism: Digital Technologies and Humanitarianism ». Antipode [en ligne]. 2019, Vol. 51, n° 4, p. 1101 1122. DOI https://doi.org/10.1111/anti.12534.
CANDIL JIMÉNEZ, Francisco. « En torno al “furtum possessionis” ». Anuario de derecho penal y ciencias penales. Ministerio de Justicia, 1980, Vol. 33, n° 2, p. 387 422.
CANSELIER, Sonia. « Les intelligences non humaines et le droit : Observations à partir de l’intelligence humaine et de l’intelligence artificielle ». Dans : Le droit et les sciences de l’esprit. Paris : Dalloz, 2012, p. 207 229. (Archives de philosophie du droit). ISBN 978-2-247-12187-8.
CARDON, Alain. Conscience artificielle et systèmes adaptatifs. Paris : Eyrolles, 1999. ISBN 978-2-212-09124-3.
CARRÉ, Dobah. « La loi applicable aux droits réels portant sur des biens virtuels ». Revue critique de droit international prive. 2017, Vol. 3, n° 3, p. 337 356.
CASINOS MORA, Francisco Javier. « Iuris civilis notae ad vestem seu textile pertinentes: Notes on Dress in Roman Property Law ». Revista Diálogos Mediterrânicos [en ligne]. 2017, n° 13, p. 21 35. DOI 10.24858/287.
CATALA, Pierre. « La transformation du patrimoine dans le droit civil moderne ». Revue trimestrielle de droit civil. 1966, p. 186 215.
CHAUDHARY, Juhi et al. « Mutation Breeding in Tomato: Advances, Applicability and Challenges ». Plants [en ligne]. Multidisciplinary Digital Publishing Institute, Mai 2019, Vol. 8, n° 5, p. 128. DOI 10.3390/plants8050128.
CHEN, Chen et al. « Learning to See in the Dark ». arXiv:1805.01934 [cs] [en ligne]. Mai 2018 . Disponible à : http://arxiv.org/abs/1805.01934>. ArXiv: 1805.01934.
CHEN, Chen, CHEN, Qifeng et KOLTUN, Vladlen. Learning to See in the Dark [en ligne]. [S. d.]. Disponible à : https://cchen156.github.io/SID.html>.
CHEVAILLER, Laurent. Contributiion à l’étude de la complicité en droit pénal romain. Editions Dalloz, 1953, Vol. 30, p. 200 243.
CHEVALLIER, Jacques. « La place de l’administration dans la production des normes ». Droit et société. 2011, Vol. 79, no 3, p. 623-636.
CHOLVY, Laurence. « Towards a logical belief function theory ». Journal of Applied Logic [en ligne]. Décembre 2015, Vol. 13, n° 4, Part 1, p. 441 457. (Workshop on Weighted Logics for AI - 2013). DOI 10.1016/j.jal.2014.12.002.
COHENDET, Patrick. « Interaction between tacit and codified knowledge in socio-spatial context ». Prometheus [en ligne]. Pluto Journals, 2014, Vol. 32, n° 1, p. 101 104. DOI 10.1080/08109028.2014.945288.
COHEUR, Luísa. « From Eliza to Siri and Beyond ». Dans : LESOT, Marie-Jeanne et al. (dir.), Information Processing and Management of Uncertainty in Knowledge-Based Systems. Cham : Springer International Publishing, 2020, p. 29 41. ISBN 978-3-030-50146-4.
COMBS, James G. et al. « What Do We Know About Business Families? Setting the Stage for Leveraging Family Science Theories ». Family Business Review [en ligne]. SAGE Publications Inc, Mars 2020, Vol. 33, n° 1, p. 38 63. DOI 10.1177/0894486519863508.
CORBEL, Pascal. « Les paradoxes d’un outil de management stratégique : le brevet et la liberté ». Management international [en ligne]. Mai 2011, Vol. 15, n° 2, p. 23 33. DOI 10.7202/1003447ar.
CORTÉS, Rudyar, BONNAIRE, Xavier, MARIN, Olivier et SENS, Pierre. Stream Processing of Healthcare Sensor Data: Studying User Traces to Identify Challenges from a Big Data Perspective. Procedia Computer Science [en ligne]. Janvier 2015, Vol. 52, p. 1004 1009. The 6th International Conference on Ambient Systems, Networks and Technologies (ANT-2015), the 5th International Conference on Sustainable Energy Information Technology (SEIT-2015). DOI 10.1016/j.procs.2015.05.093.
CRÉPON, Bruno et DUGUET, Emmanuel. « Innovation : mesures, rendements et concurrence ». Economie et Statistique [en ligne]. Persée - Portail des revues scientifiques en SHS, 1994, Vol. 275, n° 1, p. 121 134. DOI 10.3406/estat.1994.5894.
CUQ, Edouard. « Recherches sur la possession à Rome sous la République et aux premiers siècles de l’Empire ». Nouvelle revue historique de droit français et étranger. 1894, Vol. 18, p. 5 59.
CURSI, Maria Floriana. « Les paradoxes de la typicité du système romain : l’exemple de la protection extracontractuelle du dommage ». Revue historique de droit français et étranger. 2014, Vol. 92, n° 1, p. 1 14.
CURSI, Maria Floriana, dir. de publication. « Gli illeciti privati ». Dans : XII Tabulae : Testo e commento [en ligne]. Napoli : Edizioni scientifiche italiane, 2018.
DECROUX ETIENNE. Paroles sur le mime. Nouvelle éd. revue et Augmentée. Paris : Librairie théâtrale, 1977.
DE LA FUENTE FLORES, Victor Hugo. « Libre albedrío y toma de decisiones ». Dans : GIORDANO MAGDA, MERCADILLO ROBERTO EMMANUELE, et DÍAZ GÓMEZ JOSÉ LUIS, Cerebro, subjetividad y libre albedrío: discusiones interdisciplinarias sobre neuroética. Ciudad de México : Herder, 2016, p. 67 79. ISBN 978-84-254-3409-9.
DESANTI, Lucetta. « Furtum e animus celandi nel pensiero di Ulpiano ». Revista General de Derecho Romano. Iustel, 2017, n° 28, p. 8.
DESANTI, Lucetta. « Un caso particolare di furtum: ricevere, celare, acquistare cose rubate ». Revista General de Derecho Romano. Iustel, 2021, n° 37, p. 6.
DE VISSCHER, Fernand. « Le «fur manifestus» ». Revue historique de droit français et étranger. Editions Dalloz, 1922, Vol. 1, p. 442 512.
DIRIDOLLOU, Cédric et al. « Légitimité des business models disruptifs : le cas Uber ». La Revue des Sciences de Gestion. Direction et Gestion, 2016, Vol. N° 281-282, n° 5, p. 11 21.
DONS, J.J.M. (Hans). « Intellectual Property Rights Systems and Innovation in the Plant Breeding Industry ». EuroChoices [en ligne]. Avril 2013, Vol. 12, n° 1, p. 36 41. DOI 10.1111/1746-692X.12018.
DUPLAT, Valérie et LUMINEAU, Fabrice. « Third Parties and Contract Design: The Case of Contracts for Technology Transfer ». Managerial and Decision Economics [en ligne]. 2016, Vol. 37, n° 6, p. 424 444. DOI https://doi.org/10.1002/mde.2729.
DUPRÉ, Jérôme. « Du droit saisi par l’IA au droit saissant l’IA, éléments de réflexion ». Dans : La justice prédictive / [René Sève, Sylvie Lebreton-Derrien, Évelyne Serverin, et al.]. Paris : Dalloz, 2018, p. 103 116. (Archives de philosophie du droit). ISBN 978-2-247-17959-6.
EDMOND VERMOND. Théorie générale de la possession en droit romain [en ligne]. Paris, France : Librairie du recueil général des lois et des arrêts, 1895. Disponible à : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k553826/>.
FABBRI, Julie. « Les espaces de coworking : ni tiers-lieux, ni incubateurs, ni Fab Labs ». Entreprendre Innover. 2016, Vol. 31, n° 4, p. 8 16.
FALQUE-PERROTIN, Isabelle. « L’être humain algorithmé, dépassement ou perte de soi ? » Dans : Vers de nouvelles humanités ?: l’humanisme juridique face aux nouvelles technologies . Paris : Dalloz, 2017, p. 193 204. (Archives de philosophie du droit). ISBN 978-2-247-16228-4.
FAYOLLE, Alain. « À quoi sert le business model ? ». Entreprendre & Innover. Juin 2012, Vol. n° 13, n° 1, p. 5 6.
FENOCCHIO, Marco Antonio. Il momento genetico e l’evoluzione del concetto di furtum in diritto romano. « Detrahere alteri aliquid ». Per una ricostruzione storica del delitto di furto: genesi, sviluppi, vicende [en ligne]. Thèse de doctorat. Università degli Studi di Padova, 2008. Disponible à : http://paduaresearch.cab.unipd.it/282/>.
FERRETTI, Paolo. « Acquisto a non domino da parte del servus fugitivus: un rincorrersi tra regole ed eccezioni ». Cultura giuridica e diritto vivente [en ligne]. 2020, Vol. 7. DOI 10.14276/2384-8901/2399.
FERRETTI, Paolo. Il possesso tra animus e corpus: da Labeone a Paolo [en ligne]. Trieste : Edizioni Università di Trieste, 2016. (11-36). Disponible à : https://www.openstarts.units.it/handle/10077/30258>.
FERRIER, Didier. « Franchise et savoir-faire ». Dans : Mélanges offerts à Jean-Jacques Burst. Paris : Litec, 1997, p. 137 169. ISBN 978-2-7111-2803-7.
FERRINI, Contardo. « Appunti sulla teoria del furto in diritto romano nei suoi rapporti con la teoria del possesso. » Dans : ARANGIO-RUIZ, Vincenzo (dir.), Opere di Contardo Ferrini. Vol. 5 [en ligne]. Milano : Hoepli, 1930, p. 129 182. Disponible à : https://archive.org/details/BRes0105725/page/n129/mode/2up>.
FERRINI, Contardo. Diritto penale romano: teorie generali. Milano : Hoepli, 1899.
FERRINI, Contardo. « “Furtum usus possessionisve”. Contributo alla dottrina del furto in diritto romano. » Dans : ARANGIO-RUIZ, Vincenzo (dir.), Opere di Contardo Ferrini. Vol. 5 [en ligne]. Milano : Hoepli, 1930, p. 109 127. Disponible à : https://archive.org/details/BRes0105725/page/n107/mode/2up>.
FERRINI, Contardo. Manuale di Pandette [en ligne]. 3e éd. Milano : Società editrice libraria, 1908. Disponible à : http://archive.org/details/manualedipandett00ferr>.
FESTRÉ, Agnès et ØSTBYE, Stein. « Michael Polanyi on creativity ». Revue d’economie industrielle. Septembre 2021, Vol. 174, n° 2, p. 89 116.
FLOCCO, Gaëtan et GUYONVARCH, Mélanie. « Modifier le vivant pour sauver la planète ? ». Savoir/Agir. Éditions du Croquant, Mai 2020, Vol. N° 51, n° 1, p. 59 67.
FOYER, Jean. « L’avenir et la finalité du droit des brevets ». Dans : Mélanges offerts à Jean-Jacques Burst. Paris : Litec, 1997, p. I XV. ISBN 978-2-7111-2803-7.
FRYDLINGER, David, HART, Oliver et VITASEK, Kate. « A New Approach to Contracts ». Harvard Business Review. Harvard Business School Publication Corp., Octobre 2019, Vol. 97, n° 5, p. 116 125.
GABRIEL, Iason. « Artificial Intelligence, Values, and Alignment ». Minds and Machines [en ligne]. Septembre 2020, Vol. 30, n° 3, p. 411 437. DOI 10.1007/s11023-020-09539-2.
GANASCIA, Jean-Gabriel. « Des humanités technologiques à la Singularité technologique. Que reste-il de l’Humanisme ? » Dans : Vers de nouvelles humanités ?: l’humanisme juridique face aux nouvelles technologies. Paris : Dalloz, 2017, p. 193 204. (Archives de philosophie du droit). ISBN 978-2-247-16228-4.
GAREL, Gilles. « Lessons in Creativity from the Innovative Design of the Swatch ». Technology Innovation Management Review. Ottawa : Talent First Network, 2015, Vol. 5, n° 7, p. 34 40.
GERKENS, Jean-François. « Réflexions sur le damnum : Damnum et dommage, l’histoire de deux faux amis ? » Dans : RUELLE, Annette et BERLINGIN, Maxime (dir.), Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes : Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard [en ligne]. Bruxelles : Presses de l’Université Saint-Louis, 28 mai 2019 p. 79 99. (Collection générale). Disponible à : http://books.openedition.org/pusl/1010>.
GONZÁLEZ GARCÍA, Gonzalo. « La liberdad: poder y debilidad del hombre ». Dans : MÉNDEZ FRANCISCO LUIS, La ética, aliento de lo eterno: homenaje al Profesor Rafael A. Larrañeta. Salamanca : Editorial San Esteban Departamento de Filosofía del Derecho Moral y Política II, Universidad Complutense, 2003, p. 135 148. (Aletheia). ISBN 978-84-8260-133-5.
GRZEGORZCZYK, Christophe. « Le concept de bien juridique : l’impossible définition ? » Dans : Les biens et les choses en droit. Paris : Sirey, 1979, p. 258 272. (Archives de philosophie du droit ; n° 24). ISBN 978-2-248-00697-6.
GUARINO, Antonio. « Tra asini e cavalli ». Dans : Pagine di diritto romano. VI. Napoli : Eugenio Jovene, 1995, p. 171 185. ISBN 978-88-243-1131-1.
GUÉNON, René. « VIII - Métiers anciens et industrie moderne ». Dans : Le Règne de la quantité et les signes des temps [en ligne]. Paris : Gallimard, 1970, p. 59 65. (Collection Tradition). Disponible à : http://www.index-rene-guenon.org/Access_book.php?sigle=RQST&page=59>. Première parution en 1945.
GUIDOTTI, Riccardo et al. « A Survey of Methods for Explaining Black Box Models ». ACM Computing Surveys [en ligne]. Août 2018, Vol. 51, n° 5, p. 93:1-93:42. DOI 10.1145/3236009.
HAYEK, Nicolas G et BARTU, Friedmann. Au-delà de la saga Swatch: entretiens d’un authentique entrepreneur avec Friedmann Bartu. Paris : A. Michel, 2006. ISBN 978-2-226-17079-8.
HELKKULA, Anu, KOWALKOWSKI, Christian et TRONVOLL, Bård. « Archetypes of Service Innovation: Implications for Value Cocreation ». Journal of Service Research [en ligne]. SAGE Publications Inc, Août 2018, Vol. 21, n° 3, p. 284 301. DOI 10.1177/1094670517746776.
HODOSI, Georg, JOHANSSON, Daniel et LAZAR, Rusu. « Does it Matter the Loss of Tacit Knowledge in IT Outsourcing? A study in a Swedish Governmental Agency ». Dans : Procedia Computer Science. Vol. 121 [en ligne]. Barcelona, España : Elsevier, 8 novembre 2017 , p. 491 502. DOI 10.1016/j.procs.2017.11.066.
HUVELIN, Paul. « L’animus lucri faciendi dans la théorie romaine du vol ». Nouvelle revue historique de droit français et étranger. Editions Dalloz, 1918, Vol. 42, p. 73 101.
HUVELIN, Paul-Louis. Études sur le furtum dans le très ancien droit romain. I. Lyon : A. Rey, 1915.
KÉPÈS, François. « La biologie de synthèse : développements, potentialités et défis ». Annales des Mines - Realites industrielles. ESKA, 2010, Vol. Février 2010, n° 1, p. 8 14.
KNÜTEL, Rolf. « Arbres errants, îles flottantes, animaux fugitifs et trésors enfouis ». Revue historique de droit français et étranger. 1998, Vol. 76, n° 2, p. 187 214.
KOUTROUMPIS, Pantelis, LEIPONEN, Aija et THOMAS, Llewellyn D W. « Markets for data ». Industrial and Corporate Change [en ligne]. Juin 2020, Vol. 29, n° 3, p. 645 660. DOI 10.1093/icc/dtaa002.
LAMBERT, Charlène et TELLIER, Albéric. « Quand la législation se heurte à la tradition : le cas de la loi Labbé ». Management Avenir. Management Prospective Ed., Août 2018, Vol. N° 101, n° 3, p. 187 211.
LANCIANO, Émilie, POISSON, Marie et SALEILLES, Séverine. « Comment articuler projets individuel, collectif et de territoire ? Le cas d’un collectif de transformation et commercialisation en circuits courts ». Gestion 2000. Décembre 2016, Vol. Volume 33, n° 2, p. 75 93.
LAVELLE, Louis. L’erreur de Narcisse [en ligne]. Grasset. Paris, 1939. Disponible à : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3413152t>.
LAVELLE, Louis. Traité des valeurs. I-Théorie générale de la valeur [en ligne]. Paris : PUF, 1991. (Dito). Disponible à : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k48109641>. Première parution en 1950.
LAVELLE, Louis. Traité des valeurs. II-Le système des différentes valeurs [en ligne]. Paris : PUF, 1991. (Dito). Disponible à : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k4811183x>. Première parution en 1951.
LEESEN, Tessa. « Produced and Bottled in Rome: who owned the wine? The controversy about" specificatio" ». Revue internationale des droits de l’antiquité. Office International des Périodiques, 2006, n° 53, p. 265 282.
LOISEAU, Grégoire. « Chapitre 2 : Intelligence artificielle et droit des personnes ». Dans : BENSAMOUN, Alexandra et LOISEAU, Grégoire, Droit de l’intelligence artificielle. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2019, p. 35 67. ISBN 978-2-275-06564-9.
LYOTARD, Jean-François. La condition postmoderne: rapport sur le savoir. Paris : Éditions de Minuit, 1979. (Collection Critique). ISBN 978-2-7073-0276-2.
LYOTARD, Jean-François. « Le différend ». Dans : Le différend. Paris : Editions de Minuit, 1983. (Collection « Critique »). ISBN 978-2-7073-0661-6.
MACQUERON, Jean. Histoire des obligations: le droit romain. Aix-en-Provence : Faculté de droit et de science politique, 1971.
MAGDELAIN, André. « Esquisse de la justice civile au cours du premier âge républicain ». Revue Internationale des Droits de l’Antiquité. 1990, Vol. XXXVII, p. 197 246.
MAUBORGNE, Renée et KIM, W. Chan. « 10 - Reconstructing Marlet Boundaries — Systematically ». Dans : Blue Ocean Shift: Beyond Competing - Proven Steps to Inspire Confidence and Seize New Growth. 1re éd. London : Macmillan, 21 septembre 2017. ISBN 978-1-5098-3216-3.
MIYOSHI, Takemasa et al. « “Big Data Assimilation” Revolutionizing Severe Weather Prediction ». Bulletin of the American Meteorological Society [en ligne]. American Meteorological Society, Août 2016, Vol. 97, n° 8, p. 1347 1354. DOI 10.1175/BAMS-D-15-00144.1.
MOUSSERON, Jean-Marc. « Valeurs, biens, droits ». Dans : Mélanges en hommage à André Breton et Fernand Derrida. Paris : Dalloz, 1991, p. 185-. ISBN 978-2-247-01226-8.
MUIR WALKER, Alexander Muir. « Tacit knowledge ». European Journal of Epidemiology. Springer, 2017, Vol. 32, n° 4, p. 261 267.
NEŠIĆ, Damir, NYBERG, Mattias et GALLINA, Barbara. « A probabilistic model of belief in safety cases ». Safety Science [en ligne]. Juin 2021, Vol. 138, p. 105187. DOI 10.1016/j.ssci.2021.105187.
OLIVI, Luigi. « Cenni commemorativi: Contardo Ferrini ». Rivista Internazionale di Scienze Sociali e Discipline Ausiliarie. Vita e Pensiero – Pubblicazioni dell’Università Cattolica del Sacro Cuore, 1902, Vol. 30, n° 119, p. 486 488.
PASWAN, Audhesh K. et WITTMANN, C. Michael. « Knowledge management and franchise systems ». Industrial Marketing Management [en ligne]. Février 2009, Vol. 38, n° 2, p. 173 180. (Knowledge Management in Industrial Markets). DOI 10.1016/j.indmarman.2008.12.005.
PIE XII. Discours à l’occasion de la béatification de Contardo Ferrini [en ligne]. Cité du Vatican, 14 avril 1947. Disponible à : https://www.vatican.va/content/pius-xii/it/speeches/1947/documents/hf_p-xii_spe_19470414_singolare-gradimento.html>.
PINEDA, José Luis Linares. « Definición de furtum y expansión jurisprudencial de los supuestos de hurto en el Derecho romano clásico. Relectura del Diritto penale de Ferrini ». Glossae: European Journal of Legal History. Instituto de Estudios Sociales, Políticos y Jurídicos, 2019, n° 16, p. 187 203.
PIOTROWICZ, Wojciech et CUTHBERTSON, Richard. « Introduction to the Special Issue Information Technology in Retail: Toward Omnichannel Retailing ». International Journal of Electronic Commerce [en ligne]. Juillet 2014, Vol. 18, n° 4, p. 5 16. DOI 10.2753/JEC1086-4415180400.
PLISECKA, Anna. « Accessio and specificatio reconsidered ». Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d’histoire du droit / The Legal History Review. Brill Nijhoff, Janvier 2006, Vol. 74, n° 1 2, p. 45 60.
PLOYHART, Robert E. et MOLITERNO, Thomas P. « Emergence of the human capital resource: A multilevel model ». Academy of management review. Academy of Management Briarcliff Manor, NY, 2011, Vol. 36, n° 1, p. 127 150.
PUGSLEY, David. « Contrectatio ». Irish Jurist. Irish Jurist, 1980, Vol. 15, n° 2, p. 341 355.
QIU, Hong et FREEL, Mark. « Managing Family-Related Conflicts in Family Businesses: A Review and Research Agenda ». Family Business Review [en ligne]. SAGE Publications Inc, Mars 2020, Vol. 33, n° 1, p. 90 113. DOI 10.1177/0894486519893223.
RAYMOND, Eric S. « Open Minds, Open Source ». Analog Science Fiction & Fact. 2004, Vol. 124, n° 7/8, p. 100 109. Texte reproduit le 21 juin 2005 sur le site Internet de l’auteur à l’adresse : http://www.catb.org/esr/writings/analog.html.
RAYMOND, Eric S. « The Social Context of Open-Source Software ». Dans : The Cathedral and the Bazaar [en ligne]. 3e éd. [S. l.] : Site Internet de l’auteur, 8 février 2002. Disponible à : http://www.catb.org/esr/writings/cathedral-bazaar/cathedral-bazaar/ar01s11.html>.
RAYMOND, Eric S. « When Is a Rose Not a Rose? ». Dans : The Cathedral and the Bazaar [en ligne]. 3e éd. [S. l.] : Site Internet de l’auteur, 8 février 2002. Disponible à : http://www.catb.org/~esr/writings/cathedral-bazaar/cathedral-bazaar/index.html>.
RIBEIRO, Eugénio et al. « Using Topic Information to Improve Non-exact Keyword-Based Search for Mobile Applications ». Dans : LESOT, Marie-Jeanne et al. (dir.), Information Processing and Management of Uncertainty in Knowledge-Based Systems. Cham : Springer International Publishing, 2020, p. 373 386. ISBN 978-3-030-50146-4.
RODRIGUEZ-GARCIA, Pablo et MENÉNDEZ-REQUEJO, Susana. « Family constitution to manage family firms’ agency conflicts ». BRQ Business Research Quarterly [en ligne]. SAGE Publications, Décembre 2020, p. 2340944420980444. DOI 10.1177/2340944420980444.
RUELLE, Annette et FABRI, Éric. « Le plus absolu des droits, entre désir idéel et idéal d’autonomie. L’invention de la propriété des anciens comparée à celle des modernes ». Revue interdisciplinaire d’etudes juridiques. 2018, Vol. Volume 81, n° 2, p. 109 176.
RUTTEN, Roel. « Beyond proximities: The socio-spatial dynamics of knowledge creation ». Progress in Human Geography. SAGE Publications Sage UK: London, England, 2017, Vol. 41, n° 2, p. 159 177.
SABOURET, Nicolas et DE ASSIS, Lizete. Comprendre l’intelligence artificielle. Paris : Ellipses, 2019. ISBN 978-2-340-03095-4.
SADOWSKI, Jathan. « The Internet of Landlords: Digital Platforms and New Mechanisms of Rentier Capitalism ». Antipode [en ligne]. 2020, Vol. 52, n° 2, p. 562 580. DOI https://doi.org/10.1111/anti.12595.
SALAMÉ, Nadine. L’hyperréalité du monde postmoderne selon Jean Baudrillard: essai de lecture analytique et critique. Paris : L’Harmattan, 2016. ISBN 978-2-343-09263-8.
SALEILLES, Raymond. Étude sur les éléments constitutifs de la possession [en ligne]. Dijon : Imprimerie Darantière, 1894. Disponible à : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k553679>.
SCARINGELLA, Laurent et RADZIWON, Agnieszka. « Innovation, entrepreneurial, knowledge, and business ecosystems: Old wine in new bottles? ». Technological Forecasting and Social Change [en ligne]. Novembre 2018, Vol. 136, p. 59 87. DOI 10.1016/j.techfore.2017.09.023.
SCHRAGE, Eltjo J. H. « Ungerechtfertigte Bereicherung: Einige Bemerkungen aus dem Bereich der vergleichenden Rechtsgeschichte ». Revue internationale des droits de l’antiquité. Office International des Périodiques, 2017, n° 64, p. 14.
SCHWARZ, Jonas Andersson. « Platform Logic: An Interdisciplinary Approach to the Platform-Based Economy ». Policy & Internet [en ligne]. 2017, Vol. 9, n° 4, p. 374 394. DOI https://doi.org/10.1002/poi3.159.
SCHWARZ-LIEBERMANN VON WAHLENDORF, Hans Albrecht. « Le droit et les choses (les biens). Matière et matérialité, «objectivité» et «réalité» dans la perspective du droit ». Dans : Les biens et les choses en droit. Paris : Sirey, 1979, p. 273 281. (Archives de philosophie du droit ; n° 24). ISBN 978-2-248-00697-6.
SETZU, Mattia et al. « GLocalX - From Local to Global Explanations of Black Box AI Models ». Artificial Intelligence [en ligne]. Mai 2021, Vol. 294, p. 103457. DOI 10.1016/j.artint.2021.103457.
SFEZ, Gérald. Jean-François Lyotard, la faculté d’une phrase. Paris : Galilée, 2000. (Débats). ISBN 978-2-7186-0533-3.
SHEETS, Georges A. « Distinguishing Cases and Conditions in Roman Legislation ». Revue Internationale des Droits de l’Antiquité. 2005, Vol. LII, p. 359 373.
SHIN, Donghee. « The effects of explainability and causability on perception, trust, and acceptance: Implications for explainable AI ». International Journal of Human-Computer Studies [en ligne]. Février 2021, Vol. 146, p. 102551. DOI 10.1016/j.ijhcs.2020.102551.
SIFAKIS, Yoanna. Le concept d’imitation en droit pénal : approche de synthèse du juridique au philosophique [en ligne]. PThèse de doctorat. Université de Bordeaux, 1er décembre 2017. Disponible à : https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01724692>.
SIRKS, A. J. B. « Furtum and manus / potestas ». Legal History Review [en ligne]. Brill Academic Publishers, Novembre 2013, Vol. 81, n° 3/4, p. 465 506. DOI 10.1163/15718190-08134P06.
SIRKS, A. J. B. « Furtum and manus / potestas ». Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d’Histoire du Droit / The Legal History Review [en ligne]. Brill Nijhoff, Avril 2013, Vol. 81, n° 3 4, p. 465 506. DOI 10.1163/15718190-08134P06.
SÖĞÜT, İpek Sevda. Objective factor of furtum: contrectatio [en ligne]. Türkiye Adalet Akademisi, 2017. Disponible à : http://academicrepository.khas.edu.tr/xmlui/handle/20.500.12469/3259>. Accepted: 2020-08-26T10:13:20Z.
SOMOVILLA, Claudia Gabriela et VILLALBA, Jorge Fabián. « El derecho romano en tiempos de legaltech: los principios y preceptos romanos como refugio del derecho informático ». Revista Blockchain e Inteligencia Artificial [en ligne]. Novembre 2020, n° 1. Disponible à : http://revistas.bibdigital.uccor.edu.ar/index.php/rbia/article/view/4884>.
SOUSA, Paulo Renato de et al. « Challenges, Opportunities, and Lessons Learned: Sustainability in Brazilian Omnichannel Retail ». Sustainability [en ligne]. Janvier 2021, Vol. 13, n° 2, p. 666. DOI 10.3390/su13020666.
STALLMAN, Richard M. « About the GNU Project ». Dans : - GNU Project - Free Software Foundation [en ligne]. 25 décembre 2021 [consulté le 3 mai 2022]. Disponible à : https://www.gnu.org/gnu/thegnuproject.en.html>.
STROWEL, Alain. « Omnia sunt ©ommunia : des opera au Big Data ». Revue interdisciplinaire d’etudes juridiques. 2018, Vol. Volume 81, n° 2, p. 177 209.
SUÁREZ BLÁZQUEZ, Guillermo. « La posesión: relación jurídica universal de equidad ». Revista General de Derecho Romano. Iustel, 2018, n° 31, p. 25.
SUSENO, Yuliani, LAURELL, Christofer et SICK, Nathalie. « Assessing value creation in digital innovation ecosystems: A Social Media Analytics approach ». The Journal of Strategic Information Systems [en ligne]. Décembre 2018, Vol. 27, n° 4, p. 335 349. (Generating Business and Social Value from Digital Entrepreneurship and Innovation). DOI 10.1016/j.jsis.2018.09.004.
TEECE, David J. et LINDEN, Greg. « Business models, value capture, and the digital enterprise ». Journal of Organization Design [en ligne]. Août 2017, Vol. 6, n° 1, p. 8. DOI 10.1186/s41469-017-0018-x.
THOMAS, J. A. C. « Contrectatio, complicity and furtum ». Revista internazionale di diritto romano e antiquo. 1962, Vol. XiII, p. 70 88.
THOMAS, J. A. C. « Infitiando depositum nemo facit furtum ». Dans : Studi in onore di Edoardo Volterra. II. Milano : A. Giuffrè, 1971, p. 759 768. Google-Books-ID: yA1RAQAAIAAJ.
TORRES PARRA, María José. « Furtum pignoris en D.47,2,12,2 Ulp. 29 ad Sab. » e-Legal History Review. Iustel, 2014, n° 18, p. 5.
TRISCIUOGLIO, Andrea. « Protección de la humanitas, no de los derechos humanos: la experiencia romana ». Revista institucional de la defensa pública de la Ciudad Autónoma de Buenos Aires Defensa pública. Juin 2021, n° 27, p. 150 154.
TROMMETTER, Michel, VAUTRIN, Marie-Anne et MARIE-VIVIEN, Delphine. « Chapitre 2. Les ressources génétiques pour l’agro-industrie : des échanges complexes ». Dans : AUBERTIN, Catherine, BOISVERT, Valérie et PINTON, Florence (dir.), Les marchés de la biodiversité [en ligne]. Marseille : IRD Éditions, 2007, p. 55 81. (Objectifs Suds). Disponible à : http://books.openedition.org/irdeditions/2311>.
TSUJIMOTO, Masaharu et al. « A review of the ecosystem concept — Towards coherent ecosystem design ». Technological Forecasting and Social Change [en ligne]. Novembre 2018, Vol. 136, p. 49 58. DOI 10.1016/j.techfore.2017.06.032.
TUNC, André. « L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation après quatre ans d’application de la loi Badinter ». Revue internationale de droit comparé [en ligne]. Persée - Portail des revues scientifiques en SHS, 1989, Vol. 41, n° 4, p. 993 1004. DOI 10.3406/ridc.1989.1870.
TURNER, Arthur N. « Consulting is more than giving advice ». Harvard Business Review. Harvard Business School Publication Corp., Octobre 1982, Vol. 60, n° 5, p. 120 129.
VACCA, Letizia. « L’acquisition de la possesion par l’intermédiare d’autrui : un cas de ius controversum ». Dans : CHEVREAU, Emmanuelle, MASI DORIA, Carla et RAINER, Johannes Michael, Liber amicorum: mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Coriat. [S. l.] : Éditions Panthéon-Assas, 2019, p. 977 991. ISBN 978-2-37651-011-6.
VERSTRAETE, Thierry, KRÉMER, Florence et JOUISON-LAFFITTE, Estèle. « Le business model : une théorie pour des pratiques ». Entreprendre & Innover. Juin 2012, Vol. n° 13, n° 1, p. 7 26.
VILLEY, Michel. « Le droit naturel ». Dans : La nature et la loi: une philosophie du droit. Paris : Les Éditions du Cerf, 2014, p. 29 41. (La Nuit surveillée). ISBN 978-2-204-09757-4. Première parution en 1985.
VISSCHER, Fernand de. « Le « fur manifestus » ». Revue historique de droit français et étranger. Editions Dalloz, 1922, Vol. 1, p. 442 512.
VOLVO CARS FRANCE. « Volvo Cars et Uber s’associent pour développer des voitures autonomes ». Dans : Communiqué de presse [en ligne]. 18 août 2016 [consulté le 3 mai 2022]. Disponible à : https://www.media.volvocars.com/fr/fr-fr/media/pressreleases/194795/volvo-cars-et-uber-sassocient-pour-developper-des-voitures-autonomes>.
VRANA, Vladimir. « Some remarks on private delict theft in Roman law ». Humanum. 1992, p. 433.
WARD, John. Unconventional Wisdom: Counterintuitive Insights for Family Business Success. [S. l.] : John Wiley & Sons, 3 février 2006. ISBN 978-0-470-02166-8.
WARNIER, Vanessa, LECOCQ, Xavier et DEMIL, Benoît. « Le business model, un support à la créativité de l’entrepreneur ». Entreprendre & Innover. Octobre 2016, Vol. n° 28, n° 1, p. 65 75.
WATSON, Alan. « Chapitre 8 : Acquisition of Possession and Uscapion per Servos et Filios ». Dans : Studies in Roman Private Law. London : The Hambledon Press, 1er janvier 1991, p. 85 107. ISBN 978-1-85285-047-0.
WATSON, Alan. « Chapitre 23 :Contrectatio as an essential of furtum ». Dans : Studies in Roman Private Law. London; Rio Grande : The Hambledon Press, 1er janvier 1991, p. 283 299. ISBN 978-1-85285-047-0.
WATSON, Alan. « Chapitre 24 :Contrectatio again ». Dans : Studies in Roman Private Law. London : The Hambledon Press, 1er janvier 1991, p. 291 301. ISBN 978-1-85285-047-0.
WATSON, Alan. « Chapitre 25 :D. 47.2.52.20 : The Jackass, the Mares and furtum ». Dans : Studies in Roman Private Law. London; Rio Grande : The Hambledon Press, 1er janvier 1991, p. 303 307. ISBN 978-1-85285-047-0.
WEBER, Libby et MAYER, Kyle J. « Designing effective contracts: Exploring the influence of framing and expectations ». The Academy of Management Review. Academy of Management, 2011, Vol. 36, n° 1, p. 53 75.
WHATLING, Tony. Mediation skills and strategies: a practical guide. London ; Philadelphia : Jessica Kingsley Publishers, 2012. ISBN 978-1-84905-299-3.
YIN, Pai-Ling, DAVIS, Jason P. et MUZYRYA, Yulia. « Entrepreneurial Innovation: Killer Apps in the iPhone Ecosystem ». American Economic Review [en ligne]. Mai 2014, Vol. 104, n° 5, p. 255 259. DOI 10.1257/aer.104.5.255.
YOURCENAR, Marguerite. Mémoires d’Hadrien. Paris : Gallimard, 2003. (folio ; n° 921 ). ISBN 978-2-07-036921-8.
ZLINSZKY, János. « La répression criminelle dans la Rome archaïque: aspects judiciaires ». Revue internationale des droits de l’antiquité. Office International des Périodiques, 1990, n° 37, p. 463 475.
Guidelines 1/2020 on processing personal data in the context of connected vehicles and mobility related applications, version 1.0. [S. l.] : Comité européen de la protection des données (EDPB), janvier 2020.
Esta obra está bajo una licencia internacional Creative Commons Atribución-NoComercial-SinDerivadas 4.0.
Derechos de autor 2022 Philippe Ropenga